En ANC, 2012 constitue une échéance difficile

Les maires élus ou reconduits lors des municipales de ce début d’année d’ici à 2012, doivent avoir veillé à l’efficacité des équipements d’assainissement non collectif sur leur territoire. Il faut pour cela résoudre les questions de nature administrative, réglementaire et juridique, mais aussi, technique que cela implique.

Car ces élus ont les mêmes responsabilités en assainissement domestique que celles qui leur incombent en assainissement collectif. Ils doivent veiller à l’efficacité des installations en place pour dépolluer les eaux usées, peu importe qu’il s’agisse d’équipements de traitement à la parcelle ou d’un service assuré au sein d’usines de dépollution.
La loi sur l’eau (LEMA) est venue rappeler et préciser ce point. Alors que la directive cadre européenne sur l’eau (DCE) invite les pouvoirs publics, les élus et gestionnaires territoriaux à protéger les masses d’eau, en surface ou souterraines, pour atteindre un «bon état» d’ici à 2015, et que l’Hexagone a été condamné par l’Union Européenne pour non-respect des exigences de la directive eaux résiduaires urbaines, la qualité de traitement assuré par les installations des particuliers constitue un enjeu majeur, d’autant plus que différentes enquêtes réalisées ces dernières années ont mis en évidence la présence de nombreuses installations vétustes ou déficientes.
La création des SPANC (2), qui a pris du retard en France et reste encore en cours à ce jour dans certaines parties  du territoire, s’est accompagnée de la définition de modes de traitement, collectif, semi collectif, ou individuel, en fonction notamment de la densité de la population et de la nature des infrastructures en place jusqu’alors (1) ; des zonages ont été définis selon ces critères.
Délégué ou non, un service public local se met en place progressivement dans tout l’Hexagone. Il a la charge du contrôle de conformité des installations des particuliers. Il doit aussi faire procéder, si nécessaire, à des travaux de réhabilitation ou un remplacement par les propriétaires des biens. Or, selon un sondage réalisé par TNS Sofres pour le compte de la société Eparco à la veille des municipales, 56% des maires jugent qu’il leur sera difficile de respecter l’échéance de 2012. Les élus évoquent des difficultés administratives, règlementaires et juridiques, mais aussi, techniques. (voir notre encadré) Ils peuvent compter sur différents soutiens. Ainsi le conseil général Jura, qui accueille en octobre prochain les rencontres 2008 de l’assainissement non collectif, a mis en place des structures d’accompagnement, de conseil et de soutien financier afin de permettre aux élus et aux techniciens des SPANC de se former sur le plan juridique et réglementaire. A l’échelle du bassin, l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse apporte aussi son aide dans la réhabilitation des dispositifs d’assainissement autonome ou des branchements privés anciens et défectueux. Une telle politique varie selon les départements et les agences de l’eau.
Retrouvez en pages suivantes différents témoignages relatifs à la ma mise en œuvre des textes réglementaires en matière d’assainissement non collectif.

(1 ) en France tous les ans certaines communes se tournent vers l’assainissement collectif, en se rattachant à des stations d’épuration existantes ou par création de stations
(2) Service Public d’Assainissement non Collectif

L’ANC fait salon à Lons-le-Saunier les 15 et 16 octobre 2008

Après ceux d’Orléans, de Tours, d’Arras, et celui de Cahors en 2007, qui avait été organisé en même temps que le congrès annuel de la FNSA, le rendez-vous de Lons-le-Saunier d’octobre prochain, organisé par Réseau Idéal, permettra à l’ensemble des acteurs concernés de se retrouver et de confronter leurs points de vue.
Il bénéficiera de l’appui logistique du conseil général du Jura et de l’Association des Maires du département. Y seront abordés les principes fondamentaux de l’ANC ainsi que la responsabilité des élus en la matière. Ces séances seront suivies d’un cocktail dinatoire offert par le Conseil général. La réception se déroulera sur le salon professionnel, en présence de l’ensemble des exposants
Pour information : reseau-ideal.asso.fr


13 millions de français sont concernés par l’ANC

Stéphane Bavaveas, PDG de la société Eparco, vice président de l’IFAA s’exprime sur le sujet de l’ANC. D’ici à 2012, la loi impose aux maires d’effectuer le diagnostic de la totalité des installations domestiques sur leur commune. « Selon le sondage réalisé par TNS-Sofres pour le compte de la société Eparco » indique Stéphane Bavaveas, PDG de la société et vice-président de l’IFAA (Industriels Français de l’Assainissement Autonome), «plus de la moitié, soit 56%, pensent que cette échéance sera difficile à tenir et ils estiment également dans leur grande majorité qu’une aide extérieure leur sera nécessaire pour y parvenir, de nature financière (74%), technique (65%) et juridique (65%).»
Après avoir interrogé par téléphone, en février 2008, un échantillon représentatif de maires, de présidents d’intercommunalités et de la population française, TNS Sofres «indique que les élus sont dans leur ensemble conscients de l’importance des enjeux en matière d’assainissement non collectif». Se plus, 89% des Français estiment que «ne pas bien entretenir sa fosse septique et/ou son système d’assainissement représente un problème important pour l’environnement». 
Pour que les installations d’ANC préservent l’environnement, les Français font confiance aux maires (81%), aux entreprises qui les posent (79%), celles qui les fabriquent (76%), et, pour 62% seulement aux particuliers qui les utilisent. «Il existe une difficulté réelle pour les élus à faire comprendre la nature et les enjeux de l’assainissement. Ce contexte pèse sans doute dans le choix du mode de financement du service public d’ANC».
Sur ce sujet, selon l’enquête, «les élus souhaiteraient la mise en place d’une redevance spécifique pour les propriétaires d’ANC (38%), l’obtention de subventions extérieures venant couvrir les dépenses de fonctionnement (23%), ou laisser le financement à la charge des particuliers (20%)».
Seuls 9% se prononcent en faveur d’une augmentation du prix de l’eau, et 2% pour la création ou de l’augmentation d’un impôt spécifique.
Il est possible aussi de faire réaliser systématiquement un diagnostic du système d’assainissement domestique avant la vente d’un bien ; un simple décret suffirait. Le législateur pourrait procéder ici en s’inspirant des mesures en œuvre pour l’amiante.


Retours d’expériences

Quel rôle peut jouer le SPANC ? Comment lancer une opération de réhabilitation ? Quelle stratégie en matière d’audit ? Comment contrôler le traitement des matières de vidange, avec quelle traçabilité ? Une journée d’études organisée en avril 2008 a confronté les pratiques sur le terrain. En voici des extraits.

Juriste en poste au sein de SIDESA, à Mont Saint Aignan, Claire Rochelle a précisé le 17 avril dernier lors de la journée organisée par Réseaux Idéal (1) les responsabilités juridiques de chacun des acteurs en matière d’assainissement domestique.
Le  SPANC a-t-elle indiqué, dispose d’obligations incompressibles que sont le contrôle et la vérification des installations domestiques. L’entretien, la réalisation comme la réhabilitation et le traitement des matière de vidange relèvent en revanche de ses compétences optionnelles.  Il revient au propriétaire de laisser libre  accès à sa propriété et d’utiliser des équipements conformes, en état de  fonctionnement.  Il faut noter, concernant la filière, que le principe de libre choix de ce dernier trouve ses limites à la fois dans les prescriptions techniques générales et spéciales et dans les arrêtés municipaux.
Comme l’a indiqué Fanny Simerey, technicienne ANC à la communauté de communes de la région d’Orgelet, le SPANC, qui ici, a été dès 2003, couvre 900 installations domestiques. Il a réalisé une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de deux opérations, sur les communes de Sarrogna (125 réhabilitations) et d’Ecrille (38). La maîtrise d’ouvrage a été assumée par  les  communes concernées, qui ont confié  la maîtrise d’œuvre à un bureau d’études ; les travaux étant effectués par une seule société sur les deux communes. Celle-ci a été sélectionnée en 2006, date de montage des dossiers d’enquête publique dans le cadre de la DIG (déclaration d’intérêt général) lancée par le SPANC. Les travaux se sont achevés en 2007. Le SPANC a assisté les communes dans le montage des dossiers de marché public, la demande de subvention auprès du conseil général du Jura et le choix de l’entreprise. Il a participé notamment à toutes les journées de réception  des travaux dont il a géré le suivi, rassurant les particuliers chez lesquels ils se déroulaient et leur expliquant le fonctionnement de leur future installation. Le SPANC suit le  bon fonctionnement et le bon entretien des filières. 
Les travaux ont représenté un budget moyen par installation compris entre 5700 et 5 900 euros, variable selon les filières :  4 000 euros dans le cas de tranchées d’épandage ; 5 500 €, dans le cas de filtres à sable sans roche ; 6 500 €, pour des  filtres à sable avec roche. 
Plusieurs raisons ont incité le SPANC à prendre la compétence en matière d’entretien : la présence de tarifs très élevés, pratiqués jusque-là ; un très mauvais suivi du devenir des matières de vidange ; un manque d’information sur ce sujet pour les particuliers. Le service a été délégué à Veolia Sarp Centre Est. Il concerne uniquement les ouvrages de pré traitement. Son prix représente 103 euros Ht pour une fosse septique de 1 500 litres et 131 euros pour une fosse toutes eaux de 3 000 litres. Une convention de vidange est passée entre la collectivité et le particulier. Le SPANC contrôle et coordonne les opérations, ce  qui a permis d’en diviser le coût par deux ou trois, assurant aussi une excellente traçabilité quant à la gestion de ces déchets.


Réhabiliter sous maîtrise d’ouvrage publique

Au sein de l’agglomération d’Evreux, la réhabilitation des installations domestiques est intervenue sous maîtrise d’ouvrage publique. Comme a précisé Fabien Couillet, technicien, ici, sur 37 communes, 5 000 logements ne sont pas raccordés à un système d’assainissement collectif.

Créé en janvier 2006, le SPANC, outre un rôle de contrôle  et d’entretien des installations, s’est attaché à réhabiliter celles jugées polluantes. 17 l’ont été en 2007 ; 80 doivent l’être cette année. Les particuliers concernés se sont vu ou se voient proposer de signer une convention d’étude avec la collectivité locale ; celle-ci ne les engage pas sur un montant de travaux, ils peuvent s’en désengager selon ses conclusions. Ils se voient ensuite proposer de signer une convention de réalisation, avec engagement de leur part de payer la partie non subventionnée. Ils restent propriétaires de l’installation après les travaux. L’agence Seine Normandie comme le conseil général  de l’Eure, financeurs, ont imposé que l’entretien incombe à la collectivité. Il doit intervenir sous douze ans et inclure le pompage des ouvrages de pré traitement ; leur remise en eau ; le débouchage éventuel  des canalisations ; le nettoyage des regards ; le transport et le traitement des matières de vidange. Il représente 167 euros pour un propriétaire  de fosses toutes eaux, réalisé après mesure systématique du niveau de boue dans la fosse. 
La communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac a géré une opération pilote, présentée ce 17 avril lors de la journée organisée par Réseaux Idéal par Vincent Belmon et Hubert Blanchard, deux permanents du SPANC. Elle regroupe 22 communes soit 40% de la population du Cantal. Le SPANC a été créé en 2002. Dans cette zone géographique, 16% de sa population, contre 8% au niveau national (2), est concernée par l’ANC. A ce jour, le SPANC ne propose pas de prestation d’entretien. Dans le cadre d’une OPAH de développement durable, dont la communauté d’agglomération assume la maîtrise d’ouvrage, lancée avec l’Etat et l’ANAH dans le cadre du programme  local de l’habitant, les équipements d’ANC de 215 logements de plus de 15 ans doivent être réhabilités de 2005 à 2010. Le traitement  des eaux usées représente dans ce cadre le volet environnemental d’un programme qui inclut aussi l’adaptation du  logement au vieillissement et au handicap ainsi que la maîtrise de la demande énergétique. Aucune condition financière n’a été posée ici, ni en termes d’occupation de logement. Ont été concernées les installations classées en niveau IV ou V (absence de traitement ou eaux pluviales mélangées). L’étude de sol est subventionnée si elle est préconisée par le SPA NC. Les travaux doivent être effectués par un professionnel.
Pour toute information sur cette journée : l.heslouin@idealconnaissances.com ou f.lievyn@idealconnaissances.com

L’ANC concerne environ 13 millions de Français ; cependant parmi eux on compte de nombreux propriétaires  de résidences secondaires qui disposent du tout à l’égout dans leur habitation principale, si bien que le total assainissement collectif / assainissement domestique excède 60 millions

Réglementations

La 1ère journée technique de l’ARTANC (1), le 20 mars, au siège de l’agence de l’eau Adour Garonne, parmi différents temps forts, a fait le point sur les textes en préparation en matière d’ANC. Comme l’a souligné Alain Lafforgue, à ce jour :
-un troisième projet de l’arrêté relatif aux prescriptions techniques est en cours de validation ; il doit préciser notamment les conditions d’autorisations des nouvelles filières
-un arrêté relatif aux contrôles devait être présenté le 8 avril dernier
Jean-Yves Petavit, du conseil général du Lot est revenu sur les textes d’application de la loi sur l’eau (LEMA) concernant l’ANC : suite à l’arrêté du 22 juin 2007, a-t-il indiqué, les dispositions relatives à la surveillance des systèmes de collecte des stations d’épuration des agglomérations d’assainissement et des eaux réceptrices des eaux usées ne concernent pas a priori les ANC. Pour l’instant, a-t-il poursuivi, l’arrêté du 6 mai 1996 concernant les prescriptions techniques continue à s’appliquer pour les ANC inférieurs ou égales à 20 habitants ; aucune disposition n’exclut l’application du deuxième arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités de contrôle exercé par les communes sur les ANC, y compris ceux supérieurs à 20 habitants. La surveillance des rejets de l’ANC est pour le moment défini par la LEMA dans son article 54.
Cette première journée technique a fait le point également sur l’avancement de la mise en place des SPANC dans toute la France et sur différents enjeux relatifs à l’assainissement non collectif, dont le contrôle de l’existant et l’instruction des permis de construire. L’ARTANC, si elle est ancrée localement dans le bassin Adour Garonne, par son importance, et les contacts noués à différents niveaux, mène des travaux d’intérêt national.
(1) Association L’Association Régionale des Techniciens de l’Assainissement Non Collectif du bassin Adour-Garonne


Moins d’eau, plus de productivité

En l’espace de 3 ans, Rivard, le constructeur français de matériels pour l’assainissement, aura commercialisé une cinquantaine de Clean Fos, la solution adaptée à l’entretien des installations d’assainissement individuel. Ce concept répond au besoin des entreprises d’optimiser leur intervention tout en réduisant les consommations d’eau.
Les dispositifs d’assainissement individuel collectent les eaux d’une population estimée à 13 millions de personnes en France soit environ 4 millions de fosses. En considérant 30 gr/jour de MES (matières en suspension) produites par habitant, l’ensemble des dispositifs épuratoires individuels traitent chaque jour 390 t soit un total de 142 350 t par an de MES. Étant donné que ces fosses doivent être nettoyées une fois tous les 4 ans et si l’opération consiste à pomper l’ensemble des eaux usées des fosses et les transférer vers un lieu de traitement, le volume total à transporter par an est considérable. Dans ces conditions et en considérant que le rendement moyen d’intervention est de 4 fosses/jour par camion, le besoin en matériel est également énorme.
Pour répondre directement à cet enjeu, Rivard a mis au point le Clean Fos, un matériel capable de doubler les cadences d’intervention, soit 8 fosses par jour avec un porteur de 19 t. Le Clean Foss de Rivard utilise pour cela un système d’aspiration bi phasique, c’est-à-dire offrant la possibilité de décantation des boues à l’intérieur même de la cuve à boue (capacité de 3 000 l) grâce à un filtre inox intégré se nettoyant lors des opérations de refoulement (Brevet Rivard). Une deuxième cuve de 5 500 l stocke provisoirement les liquides. Ce processus embarqué de micro traitement offre donc une plus grande autonomie au porteur qui n’a plus besoin d’aller vider son chargement trop souvent. Autre grand intérêt de ce porteur, il peut accéder sans aucun problème à une maison individuelle grâce à un gabarit limité de 2,35 m de large.

Deux axes majeurs de réflexion

L’application de la réglementation générera deux types de travaux : des opérations considérées comme "curatives" et des opérations dites "préventives". Le Clean Fos de Rivard a été conçu pour répondre à ces 2 cas de figure.
La phase curative sous-entend le pompage total des effluents sans restitution d’eau. Cette opération est quasi obligatoire pour toutes les fosses n’ayant pas été vidangées dans les 10 dernières années. Rivard considère que 45 % des fosses existantes en France sont dans cette situation. Le matériel Clean Fos a donc été développé en prenant en considération cet état de fait puisque l’aspiration des boues peut s’effectuer aussi bien dans le compartiment AV que dans le compartiment AR.
Parallèlement à cet état de fait, le constructeur français considère que dans 55% des fosses existantes, il existe une phase d’eau d’un volume suffisant pour rentabiliser une aspiration bi phasique des boues. Après mise en application des dispositions définies dans la loi sur l’eau, dans 100 % des fosses vidangées au maximum tous les 4 ans, la phase d’eau représentera en moyenne les 2/3 du volume total de la fosse. Dans ces conditions, le Clean Fos équipé des deux cuves compartimentées, avant – arrière, pourra nettoyer deux fois plus de fosses qu’un matériel traditionnel


Déshydratation des boues, jusqu’à 90 % de réduction

L’enjeu du traitement des cinq millions de fosses existantes à traiter d’ici à 2012 (loi sur l’Eau du 31 décembre 2006), incite les industriels à trouver des solutions adaptées. Rivard, un spécialiste en la matière a développé un système autonome capable de réduire drastiquement les volumes de boues.
L’unité mobile et autonome de traitement et de déshydratation des boues, l’AVC mise au point par Rivard est capable de réduire des volumes jusqu'à 90% et de supprimer un certain niveau (pourcentage entre 20% à 25 %) de matières solides des boues déshydratées. Le procédé mis au point va donc permettre de diminuer jusqu'à 95 % la demande chimique et biochimique en oxygène tout en offrant une vitesse de traitement élevée (jusqu'à 40 m³/heure).
Grâce à sa mobilité et son autonomie, l’unité AVC est en mesure de s’adapter à n’importe quelles tailles et types de stations de traitement et permet de réduire radicalement les frais de transport et d'élimination des déchets. C’est donc la garantie de frais d'exploitation et d'entretien intéressants, offrant un retour sur investissement très rapide.

Polyvalence de fonctionnement

Le système de traitement et de déshydratation des boues se compose d’une unité de pompage et de dosage du polymère EOD/DOD qui aspire les boues et les renvoie dans le conteneur de déshydratation AVC où l'eau et les matières solides sont séparées. Le matériel est disponible en version électrique, EOD et en version diesel, DOD. L'unité va mélanger le polymère et les boues aspirées pour les renvoyées dans le conteneur de déshydratation AVC. Ce mélange de polymère et de boues crée une floculation qui augmente la vitesse et l'efficacité du processus de déshydratation.
Les boues sont aspirées par une pompe à vis (40 m³/heure) intégrée dans le système EOD/DOD. La dose adéquate de polymère est automatiquement injectée grâce à une pompe doseuse. Cependant, l'utilisateur peut facilement régler la dose réelle de polymère à injecter en ajustant la vitesse de la pompe à l’aide d’une simple molette.
Les boues peuvent également être directement acheminées jusqu'au système EOD/DOD à partir d'un camion-citerne en travaillant par refoulement, le polymère étant ensuite injecté dans un système Cyclone relié au système EOD/DOD. Cela est particulièrement utile lorsque les boues contiennent des matières brutes telles que des pierres, du sable dense, du métal, etc. susceptibles d'endommager la pompe à vis. Les boues floculées passent alors du système cyclone à l'AVC, où l'eau et les matières solides sont séparées.
L'AVC est une unité de déshydratation conçue comme un conteneur mobile d’une capacité de stockage de 28 m³. Il est constitué de tamis de filtration verticaux qui permettent d'égoutter et de déshydrater les boues floculées. L’AVC se décline en deux parties. La première, localisée en partie supérieure avant de l'AVC comprend un goulot de remplissage permettant d'alimenter le conteneur en boues. Deux robinets situés en partie inférieure sont utilisés pour le rejet de l’eau (33 m³/h). La deuxième, la partie arrière du conteneur AVC comprend une porte pleine largeur, permettant d'évacuer les boues déshydratées (siccité de 20 à 25 %). Un système qui permet d’ailleurs d’obtenir un niveau de siccité adaptée au recyclage des boues comme le compost, la méthanisation et biogaz, le chaulage, les amendements et les engrais

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